Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAR ANDRE DES 4 SERGENTS
SOCIETE D'EXPLOITATION DU BAR ANDRE S.E.B.A. S.A.

Numéro de dépôt :
1378614
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1996
BAR ANDRE DES 4 SERGENTS de SOCIETE D\'EXPLOITATION DU BAR ANDRE S.E.B.A

Présentation de la marque BAR ANDRE DES 4 SERGENTS

Déposée le 24 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DU BAR ANDRE S.E.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAR ANDRE DES 4 SERGENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DU BAR ANDRE S.E.B.A domicilié(e) 7, rue Saint Jean, 17000 LA ROCHELLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque BAR ANDRE DES 4 SERGENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAR ANDRE DES 4 SERGENTS est expirée depuis le 24 février 1996.

SOCIETE D'EXPLOITATION DU BAR ANDRE S.E.B.A a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE BAR RESTAURANT ANDRE BOURDIN , BAR ANDRE BOURDIN


SOCIETE D'EXPLOITATION DU BAR ANDRE S.E.B.A. S.A. - 7, rue Saint Jean, 17000 LA ROCHELLE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Restauration.